Mentions Légales
1. Identification de l'entreprise
Dénomination sociale : SMILE & PAY (SMILE & PAY)
Adresse du siège social :
60 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
France
SIRET : 50087202300048
Code NAF/APE : 62.01Z
N° de TVA intracommunautaire : FR42500872023
Forme juridique : SA à conseil d'administration
RCS : 500872023
2. Directeur de la publication
SMILE & PAY (SMILE & PAY)
3. Hébergement du site
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com
4. Éditeur du logiciel
Éditeur : Arpelin
Site web : arpelin.fr
Informations complètes : arpelin.fr/identification
5. Propriété intellectuelle
Le contenu du site template.arpelin.fr (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et appartient à SMILE & PAY (SMILE & PAY) ou à ses partenaires.
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 22/02/2026